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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) METS DE PROVENCE
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AUTOUR DU BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTOUR DU BIO
METS DE PROVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
3703903
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2030
AUTOUR DU BIO de METS DE PROVENCE

Présentation de la marque AUTOUR DU BIO

Déposée le 11 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOUR DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METS DE PROVENCE domicilié(e) ZI LA CROISIERE - 84500 - BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 774 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIERE MICHEL domicilié(e) AV AVENUE FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

La marque AUTOUR DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3703903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOUR DU BIO arrivera à expiration en date du 11 janvier 2030.

METS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Les Mets de Provence , LA TABLE BIO


METS DE PROVENCE, SAS - ZI LA CROISIERE - 84500 - BOLLENE - France - SIREN 321774648


M. RIVIERE MICHEL - AV AVENUE FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732355 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.